Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet https://le-spark.fr (ci-après le « Site ») est édité par :
LE SPARK
SAS au capital de 10 000 €
Siège social : 325 Rue Lavoisier, 54710 LUDRES – France
SIRET : 94443674000012
RCS : 944 436 740 R.C.S. Nancy
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81944436740
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du Site est : Alex Defontenay, en qualité de représentant de la société LE SPARK.
3. Conception et réalisation du site
La conception, le développement et la maintenance technique du Site sont assurés par :
CITRON NOIR
SAS au capital de 1 000 €
2214 Boulevard de la Lironde, Parc Scientifique Agropolis, ECA Bât. 9, 34980 Montferrier-sur-Lez – France
4. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
Site : www.infomaniak.com
5. Application mobile
LE SPARK utilise une application mobile de réservation et de gestion (ci-après l’« Application »), développée et opérée techniquement par la société LiveXperience. LE SPARK met cette Application à disposition de ses clients dans le cadre de ses activités de Padel.
6. Propriété intellectuelle
Le Site, son contenu et l’ensemble des éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, bases de données, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de LE SPARK ou de ses partenaires ayant autorisé leur utilisation.
La marque « LE SPARK » et le logo associé sont des marques déposées. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de LE SPARK est interdite.
7. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité, disponible sur le Site.
8. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies et technologies similaires. Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et sur les modalités de paramétrage, l’Utilisateur est invité à consulter la section dédiée de la Politique de confidentialité.
9. Limitation de responsabilité
LE SPARK s’efforce de fournir sur le Site des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
LE SPARK ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son utilisation, de son indisponibilité, ou de la présence de virus ou autres éléments nuisibles.
10. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes. LE SPARK n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de tout dommage pouvant résulter de leur utilisation.
11. Droit applicable
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies conformément aux règles de droit commun.